Salle des inventaires en ligne

Une partie des fonds d'archives du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur a été classée et fait l'objet d'instruments de recherche : répertoires numériques, thématiques ou bordereaux de versement.

Ces inventaires sont ici à la disposition des chercheurs. Ils seront complétés au fur et à mesure du travail de classement effectué par les archivistes.

Mais il est à noter qu'ils ne concernent qu'une petite partie des fonds d'archives. Les chercheurs sont invités à se renseigner auprès des Archives régionales s'ils souhaitent approfondir leurs recherches.

Fonds des Assemblées et Commissions

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Séances du Conseil régional (1974-2010) - Concerne les dossiers votés lors des Assemblées plénières, Commissions permanentes et Bureaux. On y trouve donc les actes officiels, rapports et délibérations votés par le Conseil régional.

Commissions d'étude et de travail (1974-2010) - Ces commissions thématiques, composées d'élus régionaux, sont chargées du premier examen des dossiers qui seront ensuite votés en Assemblée plénière ou Commission permanente. L'intérêt de ce fonds réside essentiellement dans les comptes-rendus des débats.

Fonds associatifs et privés

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Ces inventaires concernent deux types de fonds bien distincts.

Les fonds associatifs - Il s'agit des archives des organismes auxquels la Région a confié des missions de service public. Il peut s’agir d’associations, d’établissements publics, d’agences, de groupements d’intérêt public,… Ces archives sont considérées comme semi-publiques et sont donc soumises aux mêmes réglementations. 

 

1 OIR - Fonds du Centre Régional pour le développement de l'Informatique et des Technologies Nouvelles (CRITEN) 1982-1989.

2 OIR - Fonds de l’Agence Méditerranéenne de Coopération pour le Développement (AMCD) 1975-1989.

3 OIR - Fonds de l’Office Régional de la Mer (ORM) 1983-1994.

4 OIR - Fonds du Comité Régional de Promotion et de Relations Extérieures Provence-Alpes Côte d'Azur (Promo-PACA) 1982-1994.

5 OIR - Archives du Fonds Régional d'Acquisition des Œuvres Provençales (FRAOP) 1989-2001.

6 OIR - Fonds de l'Association du Centre Européen de Recherche et de Formation Océanique (ACERFO) 1983-1990.

7 OIR - Fonds de l'Association Régionale pour les Transports Collectifs/Agence Régionale des Transports et des Communications (ARTC) 1972-1998.

9 OIR - Fonds de l'association "Route des Hautes Technologies (RHT)" 1985-1999.

783 W - Fonds du Centre Régional d'Information sur la Forêt (CRIF) 1988-1994.

4410 W - Fonds de l'Office Régional de la Culture (ORC) 1974-2001.

 

Les fonds privés - Il s'agit de fonds d'archives donnés ou déposés aux Archives régionales par des producteurs privés.

2 J - Fonds du Groupement Régional pour l'Action et l'Information des Femmes (GRAIF) 1975-2014.

5 J - Fonds du Centre Méditerranéen de Création Cinématographique (CMCC) 1977-1994.

Fonds figurés

Documents photographiques - Fonds des sous-séries 4 Fi (diapositives) et 5 Fi (photographies) (1977-2003).

Maquettes et panneaux - Fonds des sous-séries 3 Fi (panneaux) et 6 Fi (maquettes) (1986-2018)

Archives des Directions et Services du Conseil régional

Administration générale

4 W - Création et fonctionnement de l'Etablissement Public Régional (EPR) et du Conseil régional (1969-1987)

18 W - Archives de M. Bruno DE MONSABERT, conseiller technique et chargé de mission au Cabinet du Président du Conseil régional et directeur du Syndicat Mixte pour la Protection de l'Environnement (1971-1983)

19 W - Archives de Mme Michèle MERLI, chargée de mission auprès du Président du Conseil régional dans le domaine de la Culture et de l'Education (1974-1985)

35 W - Archives des Directeurs Généraux des Services Michel KESTER (1984-1986) et Georges ROUX (1986-1990). Contient notemment les dossiers relatifs à la Construction de la 1ère tranche de l'Hôtel de région.

7000 W - Construction de la 2ème tranche de l'Hôtel de région Provence Alpes Côte d'Azur (1984-2004)

 

Directions et Services opérationnels

2 W - Archives du Service des Interventions Economiques (1973-1991).

SDRE - Archives du Service du Développement des Relations Extérieures (1983-2004).

566 W - Archives du Service Marketing et Relations Publiques (1984-1996)

1106 W - Archives d'une chargée de communication de la Direction des Lycées (1981-1997)

174 W - Etudes commandées par l'Etablissement Public Régional (EPR) 1972-1981